vendredi 7 septembre 2018

Délibérations

Une délibération de Conseil municipal est un acte qui engage la municipalité. Consulter les registres municipaux éclaire sur le mode de fonctionnement, dont la rédaction avec plus ou moins de solennité, la durée des délibérations. Dans la durée on constate des "ondulations" entre rigueur et légèreté des compte-rendus.

Pour la légèreté relire :


Autant de légèreté n'est pas à imputer qu'au secrétariat, ce sont les élus présents qui ont signé pour les quelques lignes d'une séance de Conseil qui avait duré près de 2 heures, les 2 seuls points au compte-rendu sont du formalisme, pas de quoi débattre 2 heures, aucune trace du reste de la séance probablement en "Questions diverses" non notées dans le compte-rendu, sauf dans la presse car un correspondant assistait à la réunion, ce n'est que rarement le cas où la presse est présente au Conseil.

En se replaçant dans un cadre plus solennel, grâce à la réorganisation du secrétariat, semble aider à moins de légèreté. Les élus sont rappelés, quelque part, à leur responsabilité en entendant la lecture du compte-rendu de la séance précédente.
Mise en pratique pour le compte-rendu du 27 juillet ci-dessous.
Durée de la séance 1 heure 15.
A comparer à celui décrit en début d'article, près de 2 heures pour 6 lignes : 
Durée de la séance 1 heure 53
La formulation des compte-rendus (CR) est ancienne, ci-dessous, peu de temps avant la révolution de 1789. CR retenu car "presque" lisible.
C'était le temps des Consuls et des Seigneurs

Puis après 1789, période de la Terreur, c'était le temps des Maires :

Lors de la séance suivante du 10 mai 1794, (20 floréal an II à 7 heures du matin)
 le maire est "remplacé" via district d'Uzès 
"La Montagne" dans le cadre "Épuration de la municipalité" car manquant de
"lumière et d'énergie"

Concernant la lecture du CR de la réunion précédente, cette formalité avait lieu assez fréquemment dans les années 1980 / 1990, puis disparaît jusqu'au 27 juillet 2018.
Exemple parmi d'autres :
Et 3 heures de délibérations, à l'époque, la ressource d'eau potable insuffisante préoccupait.
Autre exemple de mandature où les formalités n'étaient pas de mise, on est dans le vif du sujet :
La bataille pour le maintien du lycée d'Uzès en cours.











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